![](data:image/svg+xml,<svg display="block" role="presentation" viewBox="0 0 20 20" xmlns="http://www.w3.org/2000/svg"><path d="M 0 7 L 14 7 M 7 0 L 14 7 L 7 14" fill="transparent" height="14px" id="IgiwaydbD" stroke-dasharray="" stroke-linecap="round" stroke-linejoin="round" stroke-width="1.5" stroke="rgb(0, 0, 0)" transform="translate(3 3)" width="14px"/></svg>)
Le présent document identifie les Sous-Traitants Ultérieurs Approuvés qui traiteront des Données à Caractère Personnel pour le compte du Responsable du Traitement dans le cadre des Services. Les Sous-Traitants Ultérieurs Approuvés externes ainsi que les caractéristiques pertinentes du Traitement qu'ils réalisent sont énoncés à la Section (A). Les Sous-Traitants Ultérieurs Approuvés intragroupe et les informations correspondantes figurent dans la liste alors en vigueur visée à la Section (B).
(A) Sous-Traitants Ultérieurs Approuvés externes
Sous-Traitant Ultérieur Approuvé | Périmètre et finalité du traitement | Catégories de Données à Caractère Personnel | Mécanisme de transfert applicable | Lieu(x) de stockage | Entité juridique et adresse du siège social |
|---|---|---|---|---|---|
Microsoft Azure | Infrastructure cloud et services de plateforme essentiels au Service, ainsi que les modèles d'IA et les services de traitement associés. | Données d'identification et de contact ; Données de compte et d'utilisation ; Données relatives à la santé ; Données d'enregistrement et de documentation ; Données de communication ; Données de personnalisation et de configuration. | Cadre de protection des données UE–États-Unis (EU-US Data Privacy Framework) ou Clauses Contractuelles Types de la Commission européenne. Statut EU-US DPF consultable sur dataprivacyframework.gov/list. | Centre de données Microsoft Cloud dans l'UE, EU Data Boundary | Microsoft Ireland Operations Limited. One Microsoft Place, South County Business Park, Dublin 18, Irlande |
Eleven Labs | Traitement des données audio fournies par le Sous-Traitant aux seules fins de fournir des services de transcription vocale (speech-to-text) et les services de traitement du langage associés. | Données d'identification et de contact ; Données relatives à la santé ; Données d'enregistrement et de documentation. | Cadre de protection des données UE–États-Unis (EU-US Data Privacy Framework) ou Clauses Contractuelles Types de la Commission européenne. Statut EU-US DPF consultable sur dataprivacyframework.gov/list. | UE/EEE | Eleven Labs, Inc. 169 Madison Ave #2484, New York, NY 10016, États-Unis |
Snowflake | Stockage et analyse de données en mode cloud, utilisés pour le stockage, le traitement et l'analyse des données de la plateforme. | Données d'identification et de contact ; Données de compte et d'utilisation. |
| UE/EEE | Snowflake Computing Netherlands B.V. FOZ Building |
Intercom | Support client, messagerie intégrée au produit et services de communication liés au support. | Données d'identification et de contact ; Données de compte et d'utilisation ; Données de support. | Clauses Contractuelles Types de la Commission européenne. S'agissant des transferts intragroupes vers les États-Unis, le Cadre de protection des données UE–États-Unis est applicable (statut consultable sur dataprivacyframework.gov/list). | UE/EEE | Intercom R&D Unlimited Company 124 St Stephen's Green, |
(B) Sous-Traitants Ultérieurs Approuvés intragroupe
Outre les Sous-Traitants Ultérieurs Approuvés externes énumérés à la Section (A), le Sous-Traitant peut recourir, en qualité de Sous-Traitants Ultérieurs Approuvés, aux entités affiliées figurant sur le Trust Center du Sous-Traitant, à l'adresse trust.tandemhealth.ai. Le Sous-Traitant peut mettre cette liste à jour à tout moment, sous réserve de la procédure de notification et d'opposition prévue par le DPA. La liste alors en vigueur s'appliquera aux fins du DPA sans qu'il soit nécessaire de modifier le présent document.